Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON
REDDE MICHEL, La Moynerie, Commune de St.Andelain, 58150 POUILLY-S/-LOIRE.

Numéro de dépôt :
1206440
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
03/06/1992

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 3 juin 1982 par REDDE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REDDE MICHEL, La Moynerie, Commune de St.Andelain, 58150 POUILLY-S/-LOIRE. - France.

La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 3 juin 1992.

REDDE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : REDDER , CUVEE DE L'HERITIER Vin blanc et rouge , CELLIER DE LA MOYNERIE , MICHEL REDDE CUVEE MAJORUM


REDDE MICHEL, La Moynerie, Commune de St.Andelain, 58150 POUILLY-S/-LOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

VIN BLANC DU VIGNOBLE DE POUILLY-SUR-LOIRE APPELLATION POUILLY FUME CONTROLEE.